Bienvenue sur le site des Experts du patrimoine

Site de référence d’information juridique pour tout ce qui concerne les problématiques patrimoniales Notaires, professionnels de l’immobilier, de la gestion de patrimoine, de la banque, des finances et de l’assurance vous disent tout !

Nouveau !

Devenez auteur !

Retrouvez aussi l’actualité des legs et donations / rubrique associations

+ management des offices
Congrès des notaires 2022 : on en sait plus !

Congrès des notaires 2022 : on en sait plus !

En mars dernier, le Président, Thierry Delesalle, le Rapporteur général, Alexandre Thurel, ainsi que les présidents des trois commissions du prochain Congrès des notaires sont revenus dans une conférence de presse sur les points saillants de l’évènement qui tournera autour de l’ingénierie notariale. Le rapport du Congrès est désormais consultable, de même que les propositions tant attendues, dévoilées lors d’une nouvelle conférence de presse du 20 septembre 2022.

[Article mis à jour le 20/09/2022]

L’édition 2022 du Congrès des notaires se tiendra à Marseille du 12 au 14 octobre prochain. À l’approche du jour J, l’équipe en charge de cet événement phare de la profession notariale a peu à peu précisé les contours de ce rendez-vous, entérinés dans un rapport rendu accessible il y a peu.

Les notaires qui sont à la manœuvre en ont dit davantage sur le programme de ce Congrès en donnant des détails à la fois sur le thème de l’ingénierie notariale et sur les travaux des trois commissions respectivement consacrées à l’immobilier, à l’entreprise et à la famille.

Outre un retour sur la notion d’ingénierie dont le point de départ était celle du family office , cette conférence de presse a été l’occasion de dévoiler certaines nouveautés de l’édition 2022 du Congrès, notamment au sujet de la formation dispensée durant l’événement, très demandée par les professionnels. Une formation ouverte aux notaires mais aussi à leurs collaborateurs, qui se déroulera en phygital et dont la programmation a été publiée aujourd’hui sur le site internet du Congrès. La première journée, à savoir le mercredi 12 octobre, sera entièrement dédiée à la formation.

En outre, tout le Congrès sera filmé et pourra être revisionné en replay pendant un an après l’événement. Notez aussi que parmi les nouveautés de cette édition, en plus du livre de propositions communiqué à la fin du Congrès, un livre de recommandations sera aussi remis au Conseil Supérieur du Notariat (CSN).

Pour ce qui est des propositions concrètes tant attendues, l’équipe les a dévoilées lors d’une conférence de presse tenue le 22 septembre 2022 et dans le prolongement de laquelle un livret a été mis en ligne. On y retrouve toutes les nouvelles propositions qui seront débattues à Marseille.

Pour en savoir davantage sur les membres de l’équipe et consulter la programmation, rendez-vous sur le site officiel du Congrès des notaires de France.

La synthèse des propositions qui seront discutées lors du 118e Congrès des notaires de France est disponible en version numérique (accès direct en cliquant sur l’image ci-dessous - le rapport complet est quant à lui accessible ici ) :

  • Congrès des notaires 2022 : on en sait plus !

Commenter cet article

Vous pouvez lancer ou suivre une discussion liée à cet article en cliquant et rédigeant votre commentaire. Votre message n’apparaîtra qu’après avoir été relu et approuvé. Nous ne publions pas de commentaires diffamants, publicitaires ou agressant un autre intervenant.

A lire aussi dans la même rubrique :

Congrès des notaires 2021 : pour le numérique, l’humanisme juridique comme boussole.

S’il est vrai que l’écosystème numérique peut avoir un impact négatif sur l’écologie, lorsque non régulé. L’inverse est également vrai, lorsqu’il l’est. Il demeure un outil. Sur ce sujet, Manuella Bourassin professeur agrégé de droit privé à l’université (...)

Lire la suite ...

Congrès des notaires 2021 : propositions et résultats des votes de la troisième Commission.

La digitalisation globale que nous connaissons force les notaires à reconsidérer le code Napoléonien, symbole de la matérialité, et qui commande à la fois la forme et l’objet du contrat. Un contrat conclu sur simple « clic », la signature numérique ou (...)

Lire la suite ...

Congrès des notaires 2021 : propositions et résultats des votes de la deuxième Commission.

Le terme de « patrimoine numérique » recouvre des situations, voire des objets très divers. L’équipe de cette Commission a découpé le programme de présentation de ses travaux en trois pôles : un premier pôle « entreprise et économie » avec un aspect (...)

Lire la suite ...

Congrès des notaires 2021 : propositions et résultats des votes de la première Commission.

Pour ouvrir les travaux du Congrès 2021, les rapporteurs de la première Commission ont introduit cette thématique qui s’intéresse aux droits fondamentaux de la personne. Ceux-ci sont bouleversés par la dématérialisation qui « s’est immiscée partout », (...)

Lire la suite ...