Bienvenue sur le site des Experts du patrimoine

Site de référence d’information juridique pour tout ce qui concerne les problématiques patrimoniales Notaires, professionnels de l’immobilier, de la gestion de patrimoine, de la banque, des finances et de l’assurance vous disent tout !

Nouveau !

Devenez auteur !

Retrouvez aussi l’actualité des legs et donations / rubrique associations

+ management des offices
Vague de numérisation d'archives notariales : un élan inspirant

Vague de numérisation d’archives notariales : un élan inspirant

Le mois de juillet 2022 a été particulièrement dynamique en matière de mise en ligne d’archives notariales départementales. Ces nouvelles numérisations dans les Bouches-du-Rhône et le Puy-de-Dôme enrichissent un fonds documentaire précieux pour les notaires et les généalogistes. Elles favorisent encore un peu plus l’accès aux ressources notariales.

Ce sont pas moins de 1 000 répertoires alphabétiques des notaires qui viennent d’être mis en ligne par les archives des Bouches-du-Rhône, concernant une longue période courant de 1361 à 1938. Ces répertoires offrent une aide non négligeable aux professionnels, qu’il s’agisse de rechercher des ancêtres ou des héritiers dans le cadre de successions. Un excellent moyen de retrouver des actes authentiques anciens et ainsi de recueillir des informations sur l’identité de ces aïeux et sur le patrimoine familial. Par la même occasion, les archives des Bouches-du-Rhône lancent un nouveau moteur de recherche permettant de consulter certains fonds selon différents critères tels que le notaire, son lieu de résidence, l’année, etc.

Du côté du Puy-de-Dôme, un moteur de recherche des notaires permet désormais aux études du département de retrouver plus facilement des actes notariés parmi des fonds numérisés récemment. Le plus ancien acte date de 1345. Il s’agit de répertoires classés par résidence notariale et nom de notaire qui retracent les versements faits par un office ou ses prédécesseurs au gré du temps.

Rédaction du Village des Notaires

  • Vague de numérisation d’archives notariales : un élan inspirant

Commenter cet article

Vous pouvez lancer ou suivre une discussion liée à cet article en cliquant et rédigeant votre commentaire. Votre message n’apparaîtra qu’après avoir été relu et approuvé. Nous ne publions pas de commentaires diffamants, publicitaires ou agressant un autre intervenant.

A lire aussi dans la même rubrique :

La reconstitution d’écritures altérées sur des testaments non contestés

Il est intéressant d’aborder en premier lieu le caractère individuel de l’écriture et la tonalité du contexte dans lequel sont réalisés les testaments. Aussi, nous examinerons comment il est possible (dans certains cas) d’apporter un déchiffrage” (...)

Lire la suite ...

Réforme des frais de succession : qu’en pensent les notaires ?

Au lendemain de l’annonce de son projet de réforme de la fiscalité successorale par le candidat à sa réélection Emmanuel Macron [4], les notaires du territoire francilien partagent le fruit de leur réflexion sur la fiscalité des transmissions en (...)

Lire la suite ...

Imposition de la transmission de patrimoine : qu’en pensent les Français ?

L’étude réalisée par l’Ifop pour le Journal du Dimanche « Le regard des Français sur la défiscalisation des droits de succession » [8] fait, comme son nom l’indique, spécifiquement état du ressenti en ce qui concerne la transmission successorale. La (...)

Lire la suite ...

La transmission entre vifs des actifs cryptographiques.

Le 21 septembre dernier, le journal Les Échos publiait un article sur l’ascension fulgurante de Sorare « la licorne française au développement éclair » [10]. Créée en 2018, la startup vient de réaliser la plus grosse levée de fonds de l’histoire de la (...)

Lire la suite ...