Village des Notaires https://www.village-notaires-patrimoine.com/

Le Code civil espagnol, le fils du Code civil français
Parution : jeudi 11 janvier 2024
Adresse de l'article original :
https://www.village-notaires-patrimoine.com/le-code-civil-espagnol-le-fils-du-code-civil-francais
Reproduction interdite sans autorisation de l'auteur.

Le droit civil espagnol et français ayant son origine dans le Code de Napoléon, il en résulte un grand nombre de similitudes en droit civil et entre le Code civil espagnol et le Code civil français. La structure de chaque Code rappelle celle de l’autre. Ces similitudes entre les deux codes ont des répercussions dans le droit patrimonial de chaque pays.

Lorsque nous parlons du Code civil espagnol et du Code civil français, on doit savoir que ce sont deux codes très similaires et qu’il n’y a pas une différence réelle entre eux. Le Code civil français a été promulgué en 1804. Le Code Civil espagnol a été publié en 1889, plus de 80 ans après le Code civil français. En Europe, la procédure de codification a débuté avec l’élaboration du Code civil français ou Code de Napoléon. Le Code civil espagnol peut être considéré comme le fils du Code civil français, car il s’est inspiré du Code civil français. Le droit civil espagnol est assez proche du droit civil français. Il y a un grand nombre de similitudes entre les deux codes.

L’organisation des deux codes suit le plan de Gaius ou le plan romain-français. Selon ce plan, il y a trois parties à diviser dans le Code civil : les personnes, les choses et les actions (en espagnol, las personas, las cosas y las acciones).

Le Code civil espagnol comprend 1976 articles, une disposition finale, treize dispositions transitoires et quatre dispositions supplémentaires. Le CC a la division suivante : livres, titres, chapitres et sections.

La structure du Code civil espagnol rappelle celle du Code civil français :

Le Code civil français a une structure qui rappelle celle du Code civil espagnol. Le Code Civil français est composé de 2534 articles. La structure du Code civil français est la suivante :

Les similitudes entre les deux codes facilitent à un Espagnol l’étude du Code civil français et à un Français l’étude du Code civil espagnol. Les seuls obstacles ? La langue et quelques différences entre les deux codes !